Conditions générales de vente

 

SOMMAIRE

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1 - Objet

2 - Produits

3 - Prix

4 - Commande

5 - Paiement

6 - Livraison

7 - Transport

8 - Droit de rétractation

9 - Retour et Echange

10 - Remboursement

11 - Responsablité

12 - Protection des données

13 - Propriété Intellectuelle

14 - Droit d'application

15 - Contact

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1. Objet

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions effectuées sur le site de la boutique Chrysalide-art. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

 

2. Produits

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Chrysalide-art propose des bijoux bohème chic réalisés à la main, à partir de matériaux comme les fleurs séchées, la résine, le cuir, et les plumes naturelles. Chaque produit est unique et peut comporter de légères variations en raison de sa nature. Nos bijoux sont en acier inoxydable.

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3. Prix

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Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Chrysalide-art se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, cependant, le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

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4. Commande

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La commande est validée lorsque le paiement est entièrement effectué. Toute commande passée sur le site Chrysalide-art constitue un contrat d'achat entre le client et la boutique, sous réserve de disponibilité des produits.

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5. Paiement

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Les paiements sont réalisés en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. Chrysalide-art accepte les cartes bancaires, PayPal, et tout autre mode de paiement spécifié sur le site. La commande sera expédiée une fois le paiement confirmé.

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6. Livraison

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Chrysalide-art expédie ses produits en France. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et des services postaux. Chrysalide-art ne pourra être tenue responsable des retards de livraison imputables aux services de transport.

• Délai de livraison : Les commandes sont expédiées sous 1 à 2 jours ouvrables après validation de la commande. Le délai d'expédition sont de 5 à 7 jours pour les bijoux personnalisables et peuvent être rallongés si la réalisation de votre bijou personnalisé demande plus de temps de fabrication. Un mail vous sera toujours envoyé lors de l'éxpédition de votre colis.

• Frais de livraison : Les frais de livraison sont gratuits.

 

7 - Transport

En cas de perte, de vol ou de  colis abimé lors du transport, notre responsabilité n'est pas engagée seul le transporteur l'est, mais vous pouvez tout de même nous contacter sur notre boîte mail pour nous informer et contacter directement les services postaux pour une réclamation (ouverture d'un litige). Pour information, nous prenons un grand soin à la réalisation de votre colis afin qu'il vous soit livré dans de bonnes conditions.

 

8. Droit de rétractation

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Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à la charge du client.

Les articles personnalisés (bijoux sur-mesure avec mèches de cheveux, fleurs spéciales, etc.) ne peuvent être retournés ni remboursés, sauf en cas de défaut avéré.

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9. Retour et échange

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En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 14 jours après réception du produit conformément à la loi Hamon du 17 mars 2014. Le retour doit être effectué dans son emballage d'origine, en parfait état. Les frais de retour sont à la charge de Chrysalide-art en cas de produit non conforme ou défectueux. Les annulations de commande sont possibles dès lors que ce ne soit pas une commande personnalisée et que votre commande ne soit pas déjà postée auquel cas il faudra les retourner dans les meilleurs délais. Il faut savoir qu'il est toujours nécessaire de prévenir la boutique par mail lors d'une annulation de commande au même titre que pour les retours afin que la boutique procède au remboursement dans les plus brefs délais. Pour l'annulation de votre commande, le retour doit se faire dans l'emballage d'origine et doit contenir  les articles de votre commande, ainsi que les cadeaux que la créatrice aurait pu vous faire au même condition que les articles de votre commande.

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10 - Remboursements

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Les remboursements se font sous 1 à 3 jours à réception de l'article et suivant la politique de votre banque.

 

11. Responsabilité

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Chrysalide-art ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de Chrysalide-art sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

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12. Protection des données

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Les informations personnelles collectées lors du processus de commande sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Chrysalide-art s'engage à ne pas les divulguer à des tiers, sauf dans le cadre du traitement de la commande (livraison, paiement, litige, etc.).

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Les informations que collecte la boutique : 

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Pour traiter votre commande, vous devez nous fournir certaines informations, et notamment vos nom, mail, adresse postale, coordonnées de paiement, ainsi que la référence du produit que vous commandez. Vous pouvez également décider de me communiquer certaines informations personnelles complémentaires (pour une commande de bijoux personnalisés par exemple).

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Pourquoi la bijouterie Chrysalide-art a besoin de vos informations et comment elle les utilise :

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Elle s'appuie sur un certain nombre de bases légales pour recueillir, utiliser et partager vos informations, et notamment :

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• pour vous fournir nos services, par exemple lorsqu'elle utilise vos informations pour traiter votre commande, résoudre un litige ou assurer le service client ;

• lorsque vous lui avez donné votre consentement explicite, que vous pouvez révoquer à tout moment, par exemple en vous inscrivant à notre newsletter ;

• si nécessaire, pour répondre à une obligation légale, un arrêt juridique ou en lien avec une demande de la justice comme par exemple le fait de conserver des informations concernant vos achats dans le cadre de la législation fiscale ; et

• si nécessaire, pour servir ses intérêts légitimes, dans le cas où ces intérêts légitimes ne sont pas invalidés par vos droits ou vos intérêts, tels que fournir et améliorer nos services. Nous utilisons vos informations pour fournir les services que vous nous avez demandés et dans notre intérêt légitime à améliorer ces services. 

• Conservation des données

• nous conservons vos informations uniquement aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir nos services et aux fins établies dans nos règles de confidentialité. Nous pouvons également avoir à conserver ces informations pour nous conformer à des obligations législatives et juridiques, résoudre des litiges et faire appliquer nos engagements. Nous les conservons généralement pour une durée de : 4 ans dans ce cas.

• Vos droits

• Si vous êtes résident de certains territoires, et notamment de l'Union Européenne, vous disposez de certains droits relatifs à vos informations personnelles. Certains de ces droits s'appliquent de façon générale, et d'autres uniquement dans des cas limités. Ces droits sont décrits ci-dessous :

• Accéder

• Vous pouvez avoir le droit d'accéder aux informations personnelles que nous détenons vous concernant et d'en recevoir une copie en nous contactant. Vous trouverez nos coordonnées plus bas.

• Modifier, restreindre, supprimer

• Vous pouvez également avoir le droit de modifier vos informations personnelles, de restreindre nos utilisations de celles-ci ou de les supprimer. En dehors de circonstances exceptionnelles (si nous devions par exemple conserver les données liées à notre boutique pour des raisons légales), nous supprimerons généralement vos informations personnelles sur simple demande.

• S'opposer

• Vous pouvez vous opposer à ce que nous traitons certaines de vos informations dans le cadre de nos intérêts légitimes et à la réception de messages marketing de notre part après avoir explicitement consenti à les recevoir. Dans ces cas précis, nous supprimerons vos informations personnelles à moins de disposer de motifs légitimes pour poursuivre l'utilisation de celles-ci, ou dans les cas où elles sont nécessaires pour des raisons légales.

• Se plaindre

• Si vous résidez dans l'Union européenne et que vous souhaitez manifester une inquiétude quant à notre utilisation de vos informations (et sans porter atteinte aux autres droits dont vous pouvez bénéficier), vous pouvez le faire auprès de vos autorités locales de protection des données.

• Comment nous contacter

• Dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données, je soussigné, karine RAGU, suis le contrôleur de données en ce qui concerne vos informations personnelles. Pour toute question ou préoccupation, vous pouvez me contacter par mail dans la rubrique "contactez-nous". Vous pouvez également m'envoyer un courrier postal à l'adresse : chrysalide-art, 26 chemin Rémy, 45570 Dampierre-en-Burly.

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13. Propriété intellectuelle

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Tous les éléments du site Chrysalide-art (textes, images, logos, design) sont la propriété exclusive de la boutique. Toute reproduction, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation préalable.

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14. Droit applicable

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Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution à l'amiable sera privilégiée avant toute action en justice. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Chrysalide-art.

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15. Contact

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Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 chrysalide-art@orange.fr
📞 06.24.14.20.09

 

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Chrysalide-art, bijoux bohème chic en fleurs naturelles séchées, résine et cuir vous souhaite une bonne visite. Elle est inscrite à la CMA d'Orléans (loiret) sous le numéro SIRET 9026862500010, dirigée par Madame Karine RAGU et sa TVA est non-applicable.