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Bijoux Bohème Chic
CGU - MENTIONS LEGALES

Découvrez ci-dessous les articles légaux des conditions générales d'utilisation de notre bijouterie fantaisie de bijoux bohème en résine et fleurs naturelles séchées. Afin que chacun soit informé de nos conditions générales d'utilisation (CGU) de notre site en ligne Chrysalide-art, l'art des bijoux fleuris retrouvez ci-dessous nos CGU - mentions légales du 19/07/21 de la boutique. Vous y trouverez 4 articles importants à lire avec attention. Nous vous souhaitons une bonne lecture.

CGU (conditions générales d'utilisation) - mentions légales

Mentions légales

En vigueur au 19/07/2021

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après "l'utilisateur", du site www.chrysalide-art.fr , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique

« Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par karine ragu, domiciliée 26 chemin Rémy 45570 Dampierre-en-Burly, dont le numéro de téléphone est 06.24.14.20.09, et l'adresse e-mail chrysalide-art@orange.fr. ci-après l'"Editeur".

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société wix.com.Inc, qui est une plateforme de développement Web basée sur le cloud.

 

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

Rédigé sur http://legalplace.fr

Chrysalide-art, bijoux fantaisie bohème chic en fleurs et résine.

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